CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE BARONS PAPILLOM

 

A - OBJET ET IDENTIFICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions applicables aux ventes conclues entre, d’une part, les personnes souhaitant effectuer un achat (ci-après dénommée le « CLIENT») via le site internet http://www.baronspapillom.com et d’autre part la société BARONS PAPILLOM SNEAKERS SAS  dont le siège est situé au 465, rue Fourny, 78533 BUC, immatriculée au RCS Evry 824 520 035. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

B- COMMANDE

Le CLIENT peut acheter via le site http://www.baronspapillom.com

La commande implique l’adhésion irrévocable aux présentes conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente peuvent faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site http://www.baronspapillom.com à la date de la passation de la commande.

La commande s’effectue selon la procédure suivante :

1. Le CLIENT sélectionne le ou les produits à acheter et les ajoute au panier d’achat dénommé « panier » en cliquant une fois sur « ajouter au panier ».

2. Pour poursuivre ses achats ou passer commande, le CLIENT devra cliquer sur le bouton correspondant « continuer mes achats » ou « commander ».

3. Lorsque les achats sont terminés, le CLIENT doit cliquer sur le bouton « commander » qui le redirigera vers la page « finaliser ma commande ». Le CLIENT aura encore la possibilité à ce stade de modifier sa commande.

4. Pour finaliser sa commande, le CLIENT doit être connecté à son compte CLIENT afin de compléter et confirmer les coordonnées nécessaires à la livraison. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié par l’entrée de son code CLIENT (correspondant à l’email) et un mot de passe choisi.

5. Sur la page « finaliser ma commande », le CLIENT doit déclarer avoir pris connaissance des conditions générales de vente (CGV) et les avoir acceptées.

6. Si le CLIENT ne souhaite pas faire de modifications sur sa commande et/ou coordonnées, il doit confirmer sa commande en cliquant sur « payer ma commande ». A ce stade cette seconde acceptation vaudra conclusion du contrat.

 

Toute commande n’est prise en compte qu’après acceptation du paiement.

Après acceptation du paiement, un email de confirmation de commande sera envoyé au CLIENT.

Après confirmation de la transaction, le numéro de la commande sera communiqué au CLIENT ainsi qu’un email systématique confirmant la validation de la commande du CLIENT puis son expédition avec son numéro de suivi de colis.

C- DISPONIBILITE DES PRODUITS

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. BARONS PAPILLOM s’engage à honorer les commandes reçues sur le site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), BARONS PAPILLOM s’engage à en informer au plus vite le CLIENT. La commande du CLIENT sera alors automatiquement annulée.

D- PRIX ET FACTURES

L’ensemble des prix des produits sont indiqués toutes taxes comprises hors participation aux frais de port.

BARONS PAPILLOM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et ce sans préavis.

Les produits seront facturés sur la base du prix pratiqué en vigueur au moment de la confirmation de la commande et demeurent la propriété de BARONS PAPILLOM jusqu’à complet encaissement du prix.

Le prix sera payable en totalité en une seule fois.

Une facture récapitulative de la commande sera disponible dès l’expédition de la commande sur l’historique du compte CLIENT.

E- LIVRAISON

Nous prenons en charge le transport pour les livraisons en Europe, Dom-Tom, Etats-Unis et Canada.

Nos délais de livraison: 

  • France métropolitaine: 48h par colissimo.
  • Union Européenne : entre 3 et 4 jours ouvrés.
  • International: entre 4 et 6 jours par UPS.

Pour les produits Customs personnalisés dans nos ateliers parisiens il faut compter un délai de 12 jours ouvrés.

Les délais de livraison peuvent varier en fonction des périodes de vacances et jours fériés.

Pour les livraisons en dehors de l’union Européenne, notamment pour les USA, Canada, Asie des frais de douanes peuvent s’appliquer. Nous ne pouvons être tenus responsables de ces frais supplémentaires.

 

Les frais de retour sont à la charge du client. Voir « Retour » pour plus d'informations. 

Dans tous les cas, le CLIENT reçoit automatiquement un email l’informant de l’expédition et du suivi de sa commande.

Chaque livraison sera réputée effectuée dès que le produit aura été mis à la disposition du CLIENT, par le service des postes ou par le transporteur.

F- Remboursements / Retour

Nos garanties de retour vous permettent de renvoyer le produit dans un délai maximal de 30 jours à partir de la date de réception. Le produit ne devra pas avoir été porté ni utilisé, il devra être retourné dans son packaging d’origine avec les étiquettes originales.

Lorsque vous retournez un article:

Gardez la confirmation de paiement, 

Gardez la confirmation d’envoi, 

Gardez le numéro de suivi,

Il est important de joindre une copie du bon de livraison

Rappel de l’adresse de retour:

Endurance Logistique

Barons Papillom

465, rue Fourny

78533 BUC

France

T : +33.1.39.56.15.09

Les frais de retour sont à la charge du client.

Tout article acheté en période de soldes ne pourra être retourné et/ou remboursé.

Tout article Customs spécialement développé dans nos ateliers parisiens ne pourra être retourné ou remboursé.

Merci de vous referez à nos conditions générales de ventes pour plus d’informations.

Remboursements / Echange

Du moment que les produits retournés satisfont aux critères ci-dessus, vous pouvez demander :

 

-       un échange produit (couleur, taille).

-       un remboursement de votre commande.

 

Nous faisons notre maximum pour que le remboursement soit effectué en 1 à 3 jours ouvrés après réception de votre colis. 

N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations.

 

G- PAIEMENT ET SECURISATION

Le règlement des achats devra s’effectuer à l’aide d’une carte bancaire (Carte Bancaire, Visa, Mastercard) ou via un compte Paypal.

La commande sera enregistrée dès acceptation du paiement par le service bancaire. Le CLIENT doit saisir le type de carte, le nom sur la carte, le numéro de carte, la date d’expiration et le code de sécurité situé au dos de celle-ci dans les emplacements prévus à cet effet.

Le compte bancaire du CLIENT sera débité au moment de la passation de la commande.

BARONS PAPILLOM met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web et sur le site Internet www.baronspapillom.com

F- PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site BARONS PAPILLOM, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société BARONS PAPILLOM SNEAKERS.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de cette marque, ainsi plus généralement que des autres droits de propriété intellectuelle attachés au site, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société BARONS PAPILLOM SNEAKERS, est strictement interdite.

G- RESPONSABILITE

La société BARONS PAPILLOM SNEAKERS n’a, pour toutes les étapes d’accès au site et du processus de commande qu’une obligation de moyen. La responsabilité de la société BARONS PAPILLOM SNEAKERS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

De plus, la société BARONS PAPILLOM SNEAKERS ne saurait être tenu responsable dans le cas où la commande n’aboutirait pas ou si elle était empêchée de respecter l’une quelconque de ses obligations pour un cas de force majeure au sens de la jurisprudence, et notamment en cas de grève ou d’intempérie empêchant l’acheminement de la commande.

Pour les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation, la société BARONS PAPILLOM SNEAKERS ne pourra être tenu responsable des choix de personnalisation de l’article personnalisé qui ne conviendraient pas, et notamment de la possible différence de couleur « écran/réalité ».

H- DONNEES PERSONNELLES

BARONS PAPILLOM se réserve le droit de collecter des données sur le CLIENT, notamment par l’utilisation de cookies conformément à la législation en vigueur.

Le cookie est un fichier informatique stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du CLIENT. Il a pour but de signaler une précédente visite du CLIENT sur le site www.baronspapillom.com. Le CLIENT peut désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de son navigateur cependant une telle désactivation peut empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités du site www.baronspapillom.fr

L’utilisateur peut expressément s’opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela il lui suffit de le signaler en écrivant à BARONS PAPILLOM SNEAKERS, 465 rue Fourny , 78533 BUC ou par email à : contact@baronspapillom.

Le traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant.

I-DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

En cas de litige, BARONS PAPILLOM et le CLIENT tenteront de résoudre celui-ci amiablement, par le biais du service clientèle : contact@baronspapillom.com

En cas d’échec de la transaction, le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.

J- LITIGES

Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

En cas de litige, BARONS PAPILLOM et le CLIENT tenteront de résoudre celui-ci amiablement.

En cas d’échec de la transaction, le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.

K- PREUVE

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société BARONS PAPILLOM SNEAKERS et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L- SERVICE CLIENTELE

Pour toute demande et question, le service CLIENT BARONS PAPILLOM est à votre disposition : contact@baronspapillom.com